Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales CAHU (ci-après désignée les « Conditions Générales ») régissent les rapports entre :

L’Utilisateur (tel que défini à l’article 1 ci-après) d’une part
Et
La société CAHU, société à responsabilité limitée, au capital social de 10.000 €, enregistrée au RCS de Paris sous le numéro 835 126 947, dont le siège social est sis, 16 rue du grand Prieuré, 75011, Paris, représentée par son gérant, Madame Clémence CAHU
D’autre part
Ci-après dénommés collectivement les « Parties » et individuellement une « Partie ».

IL A PREALABLEMENT ETE EXPOSE QUE :

CAHU a pour activité le développement et l’exploitation du site web accessible à l’adresse URL : https://cahuparis.com.

Le Site est une plateforme proposant la vente en ligne d’articles de voyage, de maroquinerie et d’accessoires (tels que définis à l’article 1 ci-après).

ARTICLE 1 – DEFINITIONS

Les Parties conviennent et acceptent que les termes suivants utilisés avec une majuscule, au singulier et/ou au pluriel, ont dans le cadre des présentes Conditions Générales, la signification qui leur est donnée ci- dessous :

« Acheteur » désigne tout Utilisateur qui achète un ou plusieurs Article(s) sur le Site.
« Annonce » désigne toute offre de vente d’un ou de plusieurs Article(s) sur le Site.
« Article » désigne tout produit de voyage, de maroquinerie et tout accessoire de mode mis en vente sur le Site.
« Commande » désigne le processus d’achat en ligne d’un Article par tout Acheteur sur le Site.
« Délai de livraison » désigne la période entre la date de validation de la Commande par l’Acheteur sur le Site et la date de livraison de la Commande à l’Acheteur.
« Livraison » désigne le transfert de la possession physique des Articles de CAHU à l’Acheteur ayant validé le processus de Commande et valablement procédé au paiement.
« Utilisateur » désigne tout internaute naviguant sur le Site.

 

ARTICLE 2 – OBJET DES CONDITIONS GENERALES

 

Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir :

• les conditions dans lesquelles CAHU permet aux Utilisateurs d’accéder au Site ;
• les modalités de vente à distance des Articles entre CAHU et l’Utilisateur sur le Site.

 

Les Conditions Générales précisent notamment les différentes étapes nécessaires à la passation de la Commande par l’Utilisateur ainsi que les modalités de paiement et de Livraison.

 

ARTICLE 3 – INFORMATIONS SUR LE SITE ET ACCESSIBILITE DU SITE

 

Le Site est réservé à la vente de détail à des particuliers personnes physiques agissant à des fins personnelles. L’Utilisateur déclare et garantit :

 

• agir en tant que consommateur final des Articles qu’il commande.
• qu’il n’agit pas en tant que revendeur ;
• qu’en particulier, il ne revendra pas ou ne fera pas revendre un Article altéré et/ou modifié de quelque manière que ce soit.

 

Le Site est accessible à tous les Utilisateurs du réseau internet par principe 24h/24, 7j/7, sauf interruption, programmée ou non, par CAHU ou ses prestataires, pour les besoins de sa maintenance et/ou de sécurité ou cas de force majeure (tel que défini ci-après à l’article 16.4.). CAHU ne saurait être tenu responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du Site.

 

CAHU ne garantit pas que le Site sera exempt d’anomalies, erreurs ou bugs, ni que le Site fonctionnera sans panne ni interruption. Elle peut à cet égard déterminer librement et à son entière discrétion toute période d’indisponibilité du Site ou de son contenu. CAHU ne peut pas non plus être tenue responsable de problèmes de transmission de données, de connexion ou d’indisponibilité du réseau.

 

CAHU se réserve le droit de faire évoluer le Site, pour des raisons techniques ou commerciales.

 

ARTICLE 4 – APPLICATION ET ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES

 

L’Utilisateur doit prendre connaissance des Conditions Générales préalablement à toute Commande.

 

Le fait pour un Utilisateur de valider le processus de Commande constitue une acceptation irrévocable et sans réserve de l’intégralité des stipulations des Conditions Générales.

 

Les Conditions Générales forment un contrat entre CAHU et l’Utilisateur.

 

Si l’Utilisateur refuse de se conformer à l’une quelconque des obligations et conditions contenues dans les Conditions Générales, il doit renoncer à accéder au Site et à l’utiliser.

 

L’Utilisateur déclare et garantit avoir la capacité juridique de contracter.

 

Les Conditions Générales constituent l’intégralité de l’accord entre les Parties et remplacent tout accord ou arrangement précédent, oral ou écrit s’y rapportant.

 

Les Conditions générales sont mises à la disposition de l’Utilisateur sur le Site, de manière à ce qu’il ait la possibilité de les consulter à tout moment.

 

CAHU se réserve le droit de modifier à tout moment les Conditions Générales. La version actualisée des Conditions Générales entrera en vigueur à compter de sa publication sur le Site et l’Utilisateur devra s’y conformer. Par conséquent, il incombe à l’Utilisateur de surveiller le Site afin d’être informé de toute modification ou ajout aux Conditions Générales.

 

Les Conditions Générales applicables à une Commande sont celles en vigueur au moment de la passation de ladite Commande et acceptées par l’Utilisateur conformément au présent article.

 

ARTICLE 5 – MODALITES D’INSCRIPTION SUR LE SITE

Les Utilisateurs ont la possibilité, afin de s’abonner à la newsletter de CAHU, de s’inscrire sur le Site.

L’inscription sur le Site est gratuite et accessible à tout Utilisateur.

L’Utilisateur peut s’inscrire sur le Site en remplissant son adresse email dans la case réservée à cet effet.

 

ARTICLE 6 – ARTICLES MIS EN VENTE SUR LE SITE

Les Articles proposés à la vente sont ceux décrits sur le Site au jour de la consultation du Site par l’Utilisateur, dans la limite des stocks disponibles. Ces indications sont mises à jour automatiquement en temps réel. Toutefois, une erreur dans la mise à jour, quelle qu’en soit l’origine, n’engage pas la responsabilité de CAHU. A ce titre, CAHU ne saurait être tenue responsable de l’annulation d’une Commande d’un Article du fait de l’épuisement des stocks.

 

CAHU apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ses Articles pour satisfaire au mieux l’information de l’Utilisateur. Il est toutefois possible que des erreurs puissent figurer sur le Site, ce que l’Utilisateur reconnaît et accepte.

 

CAHU ne garantit ni la précision ni la sécurité des informations transmises ou obtenues au moyen du Site. Ainsi, les photographies, graphismes et descriptions des produits proposés à la vente ne sont qu’indicatifs et n’engagent nullement la responsabilité de CAHU. En particulier, les photographies illustrant les Articles peuvent s’avérer légèrement différentes de la réalité en raison des réglages de l’écran de l’Utilisateur ou de l’éclairage lors des prises de vue.

 

CAHU accepte uniquement le retour d’Articles intacts et non portés, ces deux conditions étant strictement contrôlées avant la remise en stock des Articles retournés. Il est ainsi possible que l’Utilisateur reçoive, à la suite d’une Commande, une pièce précédemment retournée par une autre personne, sous réserve que CAHU se soit préalablement assurée que cette pièce soit intacte et non portée.

 

ARTICLE 7 – PRIX DES ARTICLES

 

Les prix des Articles sont indiqués sur le Site en euros, TVA comprise, mais hors frais de douanes et autres taxes éventuels. Les frais de douane et autres taxes doivent être acquittés par l’Acheteur directement auprès du transporteur.

 

CAHU se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les Articles seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement et du paiement de la Commande, sous réserve de disponibilité.

 

Les Articles sont payables comptant lors de la Commande effective.

 

ARTICLE 8 – PROCESSUS DE COMMANDE

 

La prise de Commande sur le Site est soumise au respect de la procédure mise en place par CAHU, comprenant les étapes successives ci-dessous.

 

• L’Utilisateur ajoute les Articles choisis dans son panier, après avoir sélectionné le modèle et la couleur désirée. L’accès au panier est possible à tout moment pour le modifier ou le valider.

Le panier en haut à gauche de l’écran informe l’Utilisateur qu’il a pris en compte les sélections en indiquant le nombre de produits qu’il contient.

 

• L’Utilisateur vérifie le détail de son panier et le valide en pressant le bouton « procéder au paiement ».

 

• l’Utilisateur saisit l’ensemble de ses coordonnées ainsi que les informations relatives à une adresse de Livraison et de facturation valide.

 

A ce stade, le montant total TTC de la Commande comporte uniquement le prix dû au titre des Articles. Les frais de livraison seront indiqués ultérieurement durant le processus de validation de la Commande.

 

• Lors de la validation du récapitulatif de commande et juste avant de procéder au paiement, l’Utilisateur accepte expressément les Conditions Générales de vente en vigueur lors de la Commande.

 

• L’Utilisateur choisit son mode de livraison (le tarif varie en fonction du produit et de la destination) puis son mode de paiement.

 

Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire (CB, MasterCard®, Visa®, ou American Express®), via un compte PAYPAL ou via un compte APPLE PAY. Le paiement peut également être réalisé en trois fois.

L’acception définitive de l’Utilisateur est matérialisée par l’acceptation du paiement par le service bancaire concerné.

En cas de paiement par carte bancaire, l’Utilisateur saisit son numéro de carte bancaire, sa date validité ainsi que les trois numéros du cryptogramme visuel présent au dos de sa carte bancaire.

En cas de paiement via un compte PAYPAL ou APPLE PAY, l’Utilisateur renseigne l’ensemble des informations demandées.

 

L’Utilisateur reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire lors de la Commande ou la validation de tout autre mode de paiement vaut autorisation de débit de son compte à concurrence du prix des Produits commandés.

 

En cas de paiement par PAYPAL, l’Utilisateur reconnaît expressément avoir pris connaissance et accepter les conditions générales de PAYPAL, seule responsable du traitement des données personnelles relatives aux moyens de paiement saisies par l’Utilisateur.

 

• Si le paiement est accepté, l’Utilisateur est redirigé vers un écran de confirmation de la Commande sur le Site.

 

En cas d’échec du règlement, il revient à l’Utilisateur de contacter l’établissement bancaire concerné ou tout autre responsable du mode de paiement utilisé. A défaut de réponse satisfaisante, l’Utilisateur pourra contacter CAHU par email à contact@cahuparis.com.

 

En cas d’inactivité prolongée lors du processus de Commande, la sélection des Articles n’est plus garantie. L’Utilisateur est alors invité à reprendre l’ensemble des étapes ci-dessus depuis le début.

 

Dans l’heure suivant la passation de la Commande, l’Acheteur reçoit par voie électronique :

• une confirmation de l’acceptation du paiement ;
• un email confirmant
• l’enregistrement de sa Commande ;
• le détail des articles commandés ;
• le prix total ;
• les frais de livraison ;

 

 

ARTICLE 9 – REFUS DE TRAITER UNE COMMANDE

CAHU se réserve notamment le droit de ne pas valider la commande en cas de :

• réclamations anormales ou abusives ;
• commandes anormales au regard des quantités commandées ;
• échanges et retours anormaux ou abusif ;
• litige(s) existant(s) avec l’Utilisateur ;
• méconnaissance des Conditions Générales par l’Utilisateur ;
• coordonnées bancaires suspectes ;
• suspicion objective de fraude ;
• adresse de Livraison douteuse, frauduleuse ou non valide.

 

De même, CAHU se réserve le droit de retirer à tout moment tout Article affiché sur le Site et de remplacer ou modifier tout contenu ou information figurant sur le Site. Malgré les meilleurs efforts de CAHU pour satisfaire les attentes des Utilisateurs, il est possible qu’elle soit amenée à refuser de traiter une Commande après avoir adressé à l’Acheteur un email de confirmation de la Commande tel que défini ci-dessus.

 

CAHU ne saurait être tenue responsable envers l’Acheteur ou un tiers des conséquences dommageables du retrait d’un Article sur le site, ou du remplacement ou de la modification de tout contenu ou information figurant sur le Site, ou encore du refus de traiter une commande après l’envoi de l’email de confirmation récapitulant la Commande.

 

ARTICLE 10 – LIVRAISON

 

5. • Modalités de Livraison

 

La Livraison intervient, selon le choix de l’Acheteur,

• soit par le retrait des Articles au point de retrait situé à l’adresse : La Caserne, 12, rue Philippe de Girard – 75010 PARIS ;
• soit par la réception des Articles à l’adresse postale indiquée lors de la Commande.

 

CAHU livre les Articles en France et à l’étranger à toute adresse valide.

 

Le montant des frais de Livraison dépend du montant de la Commande et du mode de Livraison choisi par l’Acheteur. L’Acheteur en est informé lors du processus de Commande, préalablement à sa validation finale.

Les frais de Livraison applicables à la Commande sont ceux mentionnés sur le Site au moment de la Commande dans la rubrique « Livraison et retours ».

 

CAHU fait ses meilleurs efforts afin de livrer les Commandes dans un délai maximum de :

• douze (12) jours ouvrés pour une Livraison en France Métropolitaine ;
• vingt (20) jours ouvrés pour une Livraison en Outre-Mer ou à l’international.

 

Les délais de Livraison s’entendent en jour ouvrés et courent à compter du premier jour ouvré suivant la validation de la Commande.

Afin que ces délais puissent être respectés, l’Acheteur doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de Livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.).

L’Acheteur peut suivre l’état d’avancement du traitement de sa Commande dans l’espace réservé à cet effet sur le Site pour par courrier à l’adresse contact@cahuparis.com.

 

CAHU fera ses meilleurs efforts afin que la Commande soit préparée et remise au transporteur dans un délai moyen de un (1) à cinq (5) jour(s) ouvrable(s) à compter du jour suivant celui de la validation par l’Acheteur de sa Commande.

Les livraisons sont assurées par les services de CHRONOPOST, TNT, DHL, UPS ou tout autre transporteur, choisi de façon discrétionnaire par CAHU lors de l’expédition de la Commande, du lundi au samedi.

 

L’Acheteur reconnaît expressément que, dès lors que CAHU se charge de l’acheminement des Articles commandés, le risque de perte ou de détérioration des Articles est transféré à l’Acheteur au moment de la Livraison.

• Retard et impossibilité de Livraison

En cas de retard de Livraison et tant que la Livraison des Articles ne sera pas effective, l’Acheteur pourra demander l’annulation de la vente auprès de CAHU en lui adressant un email à l’adresse : contact@cahuparis.com en précisant :

• le numéro de la Commande concernée ;
• le motif du retour ;
• le numéro de suivi de la Commande.

.

• Dans le cas où la Commande n’a pas encore été expédiée lors de la réception par CAHU de l’avis d’annulation de la Commande de l’Acheteur, la Livraison sera bloquée par CAHU et l’Acheteur pourra obtenir le remboursement des sommes éventuellement débitées dans un délai de trente (30) jours suivant la réception par CAHU de lettre recommandée avec avis de réception contenant l’avis d’annulation de l’Acheteur.
• Dans le cas où la Commande a déjà été expédié lors de la réception, il appartient à l’Acheteur de refuser le colis. CAHU procèdera alors au remboursement des sommes éventuellement débitées dans un délai de trente (30) jours suivant la réception du retour du colis refusé complet et dans son état d’origine.

 

Nonobstant ce qui précède, CAHU ne pourra être tenue responsable des conséquences dommageables consécutives à un retard d’acheminement, seul le remboursement des Articles et des frais de Livraison étant possible, à l’exclusion de toute autre forme de dédommagement.

En cas d'impossibilité d’effectuer la Livraison, due à une adresse de livraison erronée ou à l’absence de retrait par l’Acheteur de sa Commande auprès du point de retrait, aucune réexpédition ne pourra être réalisée et l’Acheteur sera remboursé dans un délai de soixante (60) jours à compter de la réception de la Commande par CAHU.

• Réception de la Commande

A la réception de la Commande, l’Utilisateur est tenu de vérifier l’état des Articles. Il lui appartient d’émettre les réserves et réclamations qu’il estime nécessaires, ou refuser le colis s’il est manifestement endommagé. Lesdites réserves et réclamations doivent être adressées au transporteur par lettre recommandée avec demande d’avis de réception dans les trois jours ouvrables suivant la date de livraison des Articles. L’Acheteur devra également faire parvenir une copie de cette lettre à CAHU.

Le défaut de réclamation dans le délai susmentionné éteint toute action contre le transporteur conformément à l’article L.133-3 du Code de commerce.

• Envoi d’une facture à l’Utilisateur

L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable.

 

L’Acheteur pourra obtenir une copie de la (des) facture(s) correspondant à sa(ses) Commande(s) en adressant sa demande par email à contact@cahuparis.com.

 

ARTICLE 11 – DROIT DE RETRACTATION – RETOUR ET REMBOURSEMENT

 

11. • Délai et modalités d’exercice du droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-18 du Code de la Consommation, l’Acheteur dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de la Commande pour exercer son droit de rétractation auprès de CAHU, sans avoir à motiver sa décision. Au-delà de ce délai de quatorze (14) jours, la vente est ferme et définitive.

 

L’exercice du droit de rétractation peut s’effectuer en complétant et en envoyant le modèle de formulaire de rétractation figurant en Annexe des Conditions Générales, par courrier, à l’adresse suivante : CAHU,

 

L’exercice du droit de rétractation peut également s’effectuer en adressant un email à contact@cahuparis.com, contenant :

• une déclaration dénuée d’ambiguïté exprimant sa volonté de se rétracter ;
• le numéro de la Commande concernée.

 

L’Acheteur ne peut exercer son droit de rétractation pour un Article confectionné selon ses spécifications, utilisé, lavé, endommagé ou descellé. 

• Modalités de retour de la Commande dans le cadre du droit de rétractation

 

Le droit de rétractation s’exerce sans pénalité.

L’Acheteur renvoie la Commande au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la communication de sa décision de se rétracter, conformément à l’article L.221-21 du Code de la Consommation.

 

Le(s) Article(s) doi(ven)t être retourné(s) à CAHU (CAHU, 38 rue Lucien Sampaix – 75010 Paris) dans son(leur) emballage d’origine, dans son(leur) état d’origine, neuf, non lavé.

 

A réception du colis, CAHU jugera du parfait état du ou des Article(s) retourné(s). Aucun retour ne sera accepté si le(s) Article(s) retourné(s) a (ont) été visiblement utilisé(s) ou endommagé(s) du fait de l’Acheteur, cette utilisation ou ces dommages rendant le(s) Article(s) impropre(s) à la vente.

Si le retour est refusé par CAHU pour les raisons ci-avant exposées, le(s) Article(s) sera (seront) alors retourné(s) à l’Acheteur aux frais de ce dernier sans que celui-ci ne puisse exiger une quelconque compensation ou droit à remboursement, à l'exception de l'exercice ultérieur de ses droits à garantie sur les Articles.

 

Le retour des Articles est à la charge et aux risques de l’Acheteur.

• Remboursement des Articles retournés dans le cadre du droit de rétraction

Le remboursement de la Commande par CAHU s’effectue au plus tard dans les quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle elle est informée de la décision de l’Acheteur de se rétracter, sous réserve d’avoir dans ce délai reçu le(s) Article(s) objet(s) du droit de rétractation. Dans l’hypothèse où le(s) Article(s) objet(s) du droit de rétractation n’aurai(en)t pas été reçu(s) dans ce délai, CAHU différera le remboursement jusqu’à la parfaite réception du(es)dit(s) Article(s).

 

CAHU effectue le remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui qui aura été utilisé pour le paiement de la Commande. Si ce moyen de paiement a expiré, l’Acheteur doit contacter le service-client pour modifier le mode de remboursement. CAHU ne pourra être responsable du retard dans le remboursement. 

 

Le remboursement d'une commande réglée avec une carte cadeau ou un avoir, sera effectué automatiquement en avoir.

 

À défaut de respect par l’Acheteur des présentes Conditions Générales, CAHU ne pourra procéder au remboursement de(s) Article(s) concerné(s).

 

 

ARTICLE 12 – GARANTIES – LIMITATION DE RESPONSABILITE

 

12. • Limitation de responsabilité

La responsabilité de CAHU à l'égard de tout Article acheté sur le Site est strictement limitée au prix d'achat de ce dernier. CAHU ne sera en aucun cas responsable des pertes suivantes, sans que cette liste ne soit limitative et indépendamment de leur origine :

• perte d'économies prévues ;
• préjudice d’image ;
• perte de chance, et notamment de commander un Article ;
• préjudice moral.

Les documents, descriptions et informations relatifs aux Articles figurant sur le Site ne sont couverts par aucune garantie, explicite ou implicite, à l'exception des garanties prévues par la loi.

 

CAHU ne fournit aucune garantie concernant tout préjudice qui pourrait être causé par la transmission d’un virus informatique, d’un cheval de Troie, d’un cancelbot ou de toute autre forme de routine de programmation conçue pour endommager, détruire ou détériorer de toute autre manière une fonctionnalité d’un ordinateur ou d’entraver le bon fonctionnement de celui-ci, en ce compris toute transmission découlant d’un téléchargement de tout contenu effectué par l’Acheteur, des logiciels utilisés par celui-ci pour télécharger le contenu, du Site ou du serveur qui permet d’y accéder. A cet égard, l’Utilisateur reconnaît qu’il est de sa responsabilité d’installer des anti-virus et des logiciels de sécurité appropriés sur son matériel informatique et tout autre dispositif afin de les protéger contre tout bug, virus ou autre routine de programmation de cet ordre s’avérant nuisible.

 

L’Utilisateur reconnaît assumer l’ensemble des risques liés à tout contenu téléchargé ou obtenu de toute autre manière par le biais de l’utilisation du Site et convient qu’il est seul responsable de tout dommage causé à son système informatique ou de toute perte de données résultant du téléchargement de ce contenu.

 

CAHU est uniquement tenue de livrer des Articles conformes aux dispositions contractuelles. Les Produits sont considérés comme étant conformes aux dispositions contractuelles si les conditions suivantes sont réunies :

• ils doivent être conformes à la description et posséder les caractéristiques exposées sur le Site ;
• ils doivent être adaptés aux fins pour lesquelles des produits de ce genre sont généralement conçus ;
• ils doivent répondre aux critères de qualité et de résistance qui sont généralement admis pour des produits du même genre et auxquels on peut raisonnablement s'attendre.

En outre, CAHU garantit les consommateurs des défauts de conformité et des vices cachés pour les Articles en vente sur le Site dans les conditions suivantes :

• Garanties légales

Tous les produits en vente sur le Site bénéficient de la garantie légale de conformité (telle que définie aux articles L. 217-3 et suivants du Code de la Consommation) et de la garantie contre les vices cachés (telle que définie aux articles 1641 et suivants du Code Civil), permettant à l’Acheteur de renvoyer à ses frais les Articles livrés défectueux ou non conformes.

 

Cependant, sont exclus de garantie les Articles modifiés ou réparés par l’Acheteur. 

 

La garantie ne jouera pas pour les vices apparents, ou que l’Acheteur connaissait ou ne pouvait ignorer lors de la Commande, notamment au regard des indications apportées par CAHU.

 

La garantie ne prendra pas non plus en charge les Articles endommagés après transfert des risques à l’Acheteur, ou du fait d’une mauvaise utilisation.

• Garantie légale de conformité

Selon l’ar­ticle L217-3 du Code de la Consom­ma­tion :

 

« Le vendeur délivre un bien conforme au contrat ainsi qu'aux critères énoncés à l'article L. 217-5.

 

Il répond des défauts de conformité existant au moment de la délivrance du bien au sens de l'article L. 216-1, qui apparaissent dans un délai de deux ans à compter de celle-ci.

 

Le vendeur répond également, durant les mêmes délais, des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage, ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité, ou encore lorsque l'installation incorrecte, effectuée par le consommateur comme prévu au contrat, est due à des lacunes ou erreurs dans les instructions d'installation fournies par le vendeur. »

 

Selon l’ar­ticle L217-4 du Code de la Consom­ma­tion :

 

« Le bien est conforme au contrat s'il répond notamment, le cas échéant, aux critères suivants :
1° Il correspond à la description, au type, à la quantité et à la qualité, notamment en ce qui concerne la fonctionnalité, la compatibilité, l'interopérabilité, ou toute autre caractéristique prévues au contrat ;
2° Il est propre à tout usage spécial recherché par le consommateur, porté à la connaissance du vendeur au plus tard au moment de la conclusion du contrat et que ce dernier a accepté ;
3° Il est délivré avec tous les accessoires et les instructions d'installation, devant être fournis conformément au contrat ;

4° Il est mis à jour conformément au contrat. »

 

Selon l’ar­ticle L217-5 du Code de la Consom­ma­tion :

 

« I.- En plus des critères de conformité au contrat, le bien est conforme s'il répond aux critères suivants :
1° Il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien de même type, compte tenu, s'il y a lieu, de toute disposition du droit de l'Union européenne et du droit national ainsi que de toutes les normes techniques ou, en l'absence de telles normes techniques, des codes de conduite spécifiques applicables au secteur concerné ;

2° Le cas échéant, il possède les qualités que le vendeur a présentées au consommateur sous forme d'échantillon ou de modèle, avant la conclusion du contrat ;

3° Le cas échéant, les éléments numériques qu'il comporte sont fournis selon la version la plus récente qui est disponible au moment de la conclusion du contrat, sauf si les parties en conviennent autrement ;

4° Le cas échéant, il est délivré avec tous les accessoires, y compris l'emballage, et les instructions d'installation que le consommateur peut légitimement attendre ;

5° Le cas échéant, il est fourni avec les mises à jour que le consommateur peut légitimement attendre, conformément aux dispositions de l'article L. 217-19 ;

6° Il correspond à la quantité, à la qualité et aux autres caractéristiques, y compris en termes de durabilité, de fonctionnalité, de compatibilité et de sécurité, que le consommateur peut légitimement attendre pour des biens de même type, eu égard à la nature du bien ainsi qu'aux déclarations publiques faites par le vendeur, par toute personne en amont dans la chaîne de transactions, ou par une personne agissant pour leur compte, y compris dans la publicité ou sur l'étiquetage.

II.- Toutefois, le vendeur n'est pas tenu par toutes déclarations publiques mentionnées à l'alinéa qui précède s'il démontre :

1° Qu'il ne les connaissait pas et n'était légitimement pas en mesure de les connaître ;

2° Qu'au moment de la conclusion du contrat, les déclarations publiques avaient été rectifiées dans des conditions comparables aux déclarations initiales ; ou

3° Que les déclarations publiques n'ont pas pu avoir d'influence sur la décision d'achat.

 

III.- Le consommateur ne peut contester la conformité en invoquant un défaut concernant une ou plusieurs caractéristiques particulières du bien, dont il a été spécifiquement informé qu'elles s'écartaient des critères de conformité énoncés au présent article, écart auquel il a expressément et séparément consenti lors de la conclusion du contrat. »

​Si l’Acheteur constate un défaut de conformité de l’Article, au sens des articles L. 217-4 et L. 217-5 du Code de la consommation, il peut exercer la garantie légale de conformité dans un délai de deux (2) ans à compter de la Livraison de l’Article à condition de rapporter la preuve de l’existence dudit défaut de conformité.

 

Sa demande doit être adressée à contact@cahuparis.com

 

Lorsque la garantie légale de conformité est mise en œuvre, conformément aux articles L. 217-8 et suivants du Code de la consommation, CAHU s’engage, à ses frais, :

 

• soit à réparer l’Article ou le remplacer par un produit identique en fonction des stocks disponibles, au choix de l’Acheteur, à moins que ce choix ne soit impossible compte tenu des stocks disponibles ou qu’il entraîne un coût manifestement disproportionné pour CAHU compte tenu de la valeur de l’Article, de l’importance du défaut ou de la possibilité d’opter pour l’autre choix sans inconvénient majeur pour l’Acheteur ;

 

• soit à rembourser une partie du prix de l’Article proportionnellement à la différence entre la valeur de l’Article livré et la valeur de ce bien en l’absence du défaut de conformité dans le cas où la réparation ou le remplacement de l’Article s’avère impossible, le remplacement ou la réparation présente un inconvénient majeur pour l’Acheteur, ou si le remplacement ou la réparation ne peut être mise en œuvre dans un délai de trente (30) jours à compter de la demande de l’Acheteur ;

 

• soit à rembourser intégralement le prix de l’Article, à moins que le défaut de conformité ne soit mineur, dans le cas où la réparation ou le remplacement de l’Article s’avère impossible, le remplacement ou la réparation présente un inconvénient majeur pour l’Acheteur, ou si le remplacement ou la réparation ne peut être mise en œuvre dans un délai de trente (30) jours à compter de la demande de l’Acheteur.

Dans cette hypothèse, l’Article non conforme est restitué à CAHU aux frais de cette dernière. Le remboursement des sommes réglées par l’Acheteur sera effectué par CAHU au plus tard quatorze (14) jours après réception de l’Article non conforme par CAHU ou de la preuve de son renvoi.

 

• Garantie contre les vices cachés

Selon l’ar­ticle 1641 du Code Civil : « Le vendeur est tenu de la garan­tie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui dimi­nuent telle­ment cet usage, que l’ache­teur ne l’au­rait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. »

​Si l’Acheteur constate un vice caché au sens de l’article 1641 du Code civil, il peut exercer la garantie légale contre les vices cachés dans un délai de deux (2) ans à compter de la découverte du vice. 

Sa demande doit être adressée à contact@cahuparis.com.

 

Lorsque la garantie contre les vices cachés est mise en œuvre, CAHU s’engage, selon le choix de l’Acheteur et après évaluation du vice :

• soit à lui rembourser la totalité du prix de l’Article retourné,
• soit à lui rembourser une partie du prix de l’Article correspondant au vice si l’Acheteur décide de conserver l’Article.

 

Enfin, il est rappelé à l’Acheteur que la garantie légale de conformité et la garantie légale contre les vices cachés ne sont pas exclusives l’une de l’autre, et ne privent pas l’Acheteur de toute autre garantie contractuelle ou commerciale éventuellement consentie par CAHU. Elles ne privent pas non plus l’Acheteur de son droit de rétractation défini à l’article 11 des Conditions Générales.

ARTICLE 13 – STIPULATIONS DIVERSES

•  Indépendance des Parties

Les Parties sont des contractants indépendants. Aucune stipulation du Contrat n’est réputée créer de mandat, de contrat de travail, de société de personnes, de fiducie ou d’entreprise commune entre les Parties. Aucune des Parties n’a le pouvoir ou l’autorité à titre de mandataire, d’employé ou toute autre qualité pour représenter, agir pour le compte de, engager ou d’une autre manière créer ou assumer des obligations pour le compte de l’autre Partie pour quelque finalité que ce soit.

 

• Divisibilité

Si une stipulation des Conditions Générales est, en vertu du droit applicable, invalide ou inapplicable à quelque égard que ce soit, cela n’entraîne pas l’invalidité ni l’inapplicabilité de toute autre stipulation ou de l’ensemble des Conditions Générales. Cette stipulation est interprétée de telle sorte que, en la modifiant ou limitant, elle soit valide et applicable dans toute la mesure compatible avec le droit applicable et conformément à la commune intention des Parties.

 

• Non-renonciation

Aucun manquement, abstention, négligence ou retard de quelque nature que ce soit ou dans quelque mesure que ce soit de l’une ou l’autre des Parties en ce qui concerne l’application ou l’exercice de tout droit tiré des Conditions Générales n’affectera ou ne diminuera la capacité de cette Partie à faire valoir ses droits sur chaque stipulation des Conditions Générales à quelque moment que ce soit.

 

• Force majeure

En cas de survenance d’un événement de force majeure empêchant l’exécution de la Commande ou des présentes Conditions Générales, CAHU en informe l’Utilisateur dans un délai de quinze (15) jours à compter de la survenance de cet événement, par mail ou par lettre simple. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et tribunaux français, les grèves totales ou partielles, lock-out, émeute, les boycottages ou autres actions à caractère industriel ou litiges commerciaux, trouble civil, insurrection, guerre, acte de terrorisme, intempérie, épidémie, blocage des moyens de transport ou d’approvisionnement pour quelque raison que ce soit, tremblement de terre, incendie, tempête, inondation, dégâts des eaux, restrictions gouvernementales ou légales, modifications légales ou réglementaires des formes de commercialisation, panne d’ordinateur, blocage des télécommunications, y compris des réseaux de télécommunications filaires ou hertziens, et tout autre cas indépendant de la volonté des parties empêchant l’exécution normale de la relation contractuelle. L’ensemble des obligations des Parties sont suspendues pendant toute la durée de l’événement de force majeure, sans indemnité. Si l’événement de force majeure se prolonge pendant plus de trois (3) mois, la transaction concernée pourra être résiliée à la demande de CAHU ou de l’Acheteur sans indemnité de part et d’autre. 

En cas de force majeure, CAHU peut être amenée à suspendre le Site.

 

Les effets des Conditions Générales sont alors suspendus et reprendront après l’extinction du cas de force majeure pour la durée des Conditions Générales qui restait à courir au moment de la suspension.

 

• Notification de contenu illicite

Dans l’hypothèse où l’Utilisateur constate qu’un contenu mis en ligne sur le Site et/ou rendu accessible via un lien hypertexte porte atteinte aux dispositions légales et réglementaires applicables, et notamment constitue un contenu manifestement illicite, l’Utilisateur pourra le notifier à CAHU en adressant un courrier électronique à contact@cahuparis.com.

L’Utilisateur doit communiquer à CAHU toutes les informations nécessaires pour permettre à CAHU d’identifier le contenu en cause, telles que :

• Ses nom, prénoms, profession, domicile, nationalité, date et lieu de naissance ;
• La description des faits litigieux et leur localisation précise ;
• Les raisons pour lesquelles le contenu doit être retiré, incluant la mention des fondements juridiques et factuels.
  • Réserve de propriété

CAHU conserve la propriété pleine et entière des Articles vendus jusqu’au parfait encaissement intégral du prix, en principal, frais, taxes et contributions obligatoires compris.

 

ARTICLE 14 – DROIT APPLICABLE ET RESOLUTION DES DIFFERENDS

•  Droit applicable

L’interprétation, l’exécution, la modification et/ou la résiliation des Conditions Générales sont régies par le droit français.

 

• Litige

L’Utilisateur ayant la qualité de consommateur au sens de l’article préliminaire du Code de la consommation peut recourir gratuitement à la médiation pour tout litige contractuel à condition d’avoir préalablement introduit une réclamation auprès de CAHU qui n’a pas permis de résoudre ledit litige.

Pour ce faire, il doit contacter CAHU, soit par courrier à CAHU 38 rue Lucien Sampaix – 75010 Paris, soit par email à l’adresse contact@cahuparis.com.

 

La Commission européenne met également à disposition des consommateurs européens une plateforme de résolution des litiges en ligne afin de résoudre un litige à l’amiable, en soumettant une réclamation depuis le site suivant : http://ec.europa.eu/consumers/odr/.

 

 

 

ANNEXE : MODELE DE FORMULAIRE DE RETRACTATION

 

Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter de la Commande d’un ou plusieurs Article(s) conclue via le Site.

A l’attention de CAHU (38 rue Lucien Sampaix – 75010 Paris ou contact@cahuparis.com) :

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du(es) bien(s) ci-dessous : ………………………..[identification du ou des Article(s) sur le(s)quel(s) le droit de rétractation est exercé].

 

Commandé(s) le :…………………. [date de la Commande] et/ou reçu(s) le………………. [date de la livraison]

 

Nom de l’Acheteur : …………………………………………………………………………………………………...

 

Adresse de l’Acheteur : ……………………………………………………………………………………………….

 

Signature de l’Acheteur :

 

__________

 

Date :

 

__________

 

 

Pour tout renseignement complémentaire, contacter CAHU à contact@cahuparis.com